Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR DU SOLEIL
SOBREVAL SAS

Numéro de dépôt :
3548443
Date de dépôt :
09/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE TRAITEUR DU SOLEIL de SOBREVAL

Présentation de la marque LE TRAITEUR DU SOLEIL

Déposée le 9 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRAITEUR DU SOLEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL domicilié(e) 2A des 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 248 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBREVAL SAS domicilié(e) 2A des 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque LE TRAITEUR DU SOLEIL est expirée depuis le 9 janvier 2018.

SOBREVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR DU SOLEIL , Tarti' Wraps , SWEET AND CHIC , TAPA BUENA , COEUR D'ETE sobréval , PERLES DE POIVRON , Tapas & Canapés , Perles De Tomates , CRAZY SNACK , ESV


SOBREVAL SAS - 2A des 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France - SIREN 442248159


SOBREVAL SAS - 2A des 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France


Inscription le 16 octobre 2008 - retrait total n°483247 - Publication au BOPI 2008-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Divers produits traiteurs frais et surgelés à base de légumes ou de viandes marinés ou non. Gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles comestibles, conserves de poissons marinés. Produits traiteurs à base de fruits.

Sauces, condiments, épices, olives.

Fruits et légumes frais, fruits transformés.